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Prochain conseil communautaire le 22 octobre

Il se déroulera le lundi 22 octobre à partir de 18h30 à Port-Vendres (Gare maritime).

La séance est publique.

Attention, le conseil se déroulant dans une zone sécurisée, les personnes souhaitant assister au conseil devront présenter une carte d'identité à l'entrée du site. 

L'ordre du jour

1 - Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 21 septembre 2018
2 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
3 - Budget principal et Budgets annexes – Approbation Budgets supplémentaires 2018
4 - Demande d’admission en non-valeur – Produits irrécouvrables
5 - Benne à Ordures Ménagères affectée au pôle « Déchets ménagers » - Sortie de l’actif
6 - Rachat du parc des bacs Ordures Ménagères et Tri Sélectif auprès de la société Plastic Omnium
7 - Médiathèque de Port-Vendres – Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture au titre de la Dotation Globale de Décentralisation et adoption de l’avant-projet définitif
8 - Médiathèque communautaire de Collioure – Convention à intervenir entre la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris et la commune de Collioure
9 - Médiathèque communautaire de Collioure – Convention à intervenir entre la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris et la Fondation Antonio Machado Collioure
10 - thèque communautaire de Collioure – Convention à intervenir entre la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris et l’association « Les Amis de Patrick O’BRIAN »
11 - Chantier d’insertion « Entretien des berges et des rivières » - Demande de subvention auprès du Conseil départemental des P-O. au titre du bon fonctionnement de ce chantier pour l’année 2019
12 - Chantier d’insertion « Entretien des berges et des rivières » - Demande de subvention auprès de l’Europe au titre du Fonds Social Européen (FSE) pour l’année 2019
13 - Projet de cahier des charges applicable à la mise en exploitation des réseaux d’eau potable des lotissements bénéficiant d’une autorisation de vente anticipée
14 - Personnel communautaire - Mise à jour du tableau des effectifs au 01/11/2018
15 - Création d’un Comité Technique Paritaire commun entre la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris et le Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud
16 - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Palau-del-Vidre – Avis à donner
17 - Projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Laroque-des-Albères – Avis à donner
18 - Accueil du trois-mâts Belem : Convention de partenariat avec la Fondation Belem, le Conseil départemental des P-O., la commune de Port-Vendres, la CCI des P-O. et la Caisse d’Epargne Languedoc-Roussillon
19 - Création d’un complexe sportif sur la commune de Sorède – Demande de subvention auprès de l’Eta au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2018
20 - Questions diverses