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Prochain conseil communautaire le 30 janvier

Il se déroulera le mardi 30 janvier à partir de 18h, à la salle de conférence située au rez-des-chaussée de la médiathèque Joan Pau Giné de Bages (rue Molière).

La séance est publique.

 

 

 

L’ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 18/12/2017
  2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
  3. Installation d’un nouveau conseiller communautaire en remplacement de M. Lionel NADAL, démissionnaire
  4. Office de Tourisme Intercommunal (OTI) Pyrénées-Méditerranée : modifications au sein du Comité de direction : 
    - du membre qualifié titulaire
    - du représentant des chambres d’hôtes et gîtes classés suppléant
  5. Institution et fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)
  6. Adhésion de la Communauté de communes à l’association « Concertation gestion des cours d’eau et du risque inondation 66 »
  7. Adhésion de la Communauté de communes à l’Association Nationale des Elus de la Montagne (ANEM)
  8. Zone d’activités Economiques « Extension de la ZA » d’Argelès-sur-Mer :
    Acquisition de la parcelle cadastrée AP440 appartenant à la commune d’Argelès-sur-Mer
  9. Zone d’activités Economiques « Extension de la ZA » d’Argelès-sur-Mer :
    Aliénation de la parcelle cadastrée AP440 à M. Frédéric PORTAL pour l’installation d’un artisan électricien-climaticien
  10. Zone d’Activités Economiques « Els Ocells » d’Argelès-sur-Mer :
    Aliénation du lot n°3 à la SCI Claire pour la création d’un Institut de beauté & SPA
  11. Future Zone d’Activités Economiques d’Argelès-sur-Mer : Etablissement d’un nouveau périmètre de Zone d’Aménagement Différée (ZAD) sur le secteur du Camp del Caball à Argelès-sur-Mer : demande d’avis.
  12. Personnel communautaire – Régime indemnitaire applicable au cadre d’emploi des médecins territoriaux.
  13. Personnel communautaire – Recours au personnel contractuel
  14. Mise en place de la journée de carence
  15. Mise à jour du tableau des effectifs à compter du 1er février 2018.
  16. Actualisation annuelle des barèmes de participations familiales pour les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) : revenus, montants plancher-plafond, tarif unique et tarif moyen au titre de 2018.
  17. Renouvellement de la convention à intervenir avec l’UDSIS pour la fourniture des repas dans les Accueils de loisirs extra scolaires du territoire.
  18. Approbation du règlement intérieur des Accueils de loisirs Adolescents portant sur la modification des horaires d’accueil.
  19. Demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental des P-O. pour l’élaboration du schéma directeur d’assainissement
  20. Groupement de commandes créé pour l’éclairage public : retrait de la délibération n°229-17 du 27/10/2017 et adoption d’une nouvelle délibération
  21. Projet de création du Centre Intercommunal d’Interprétation et de Médiation du Patrimoine des Albères à Laroque-des-Albères : demande de subvention auprès de l’Europe au titre du programme opérationnel interrégional FEDER Pyrénées et Garonne 2014-2020
  22. Association des Maires de France (AMF 66) – Mise en place d’une collecte de fonds suite au tragique accident survenu à Millas
  23. Motion pour le maintien du modèle vertueux des Agences de l’eau : « l’eau paye l’eau ».
  24. Questions diverses.